Propassif : conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Conditions de participation

Conditions

  • Le nombre de participants étant limité, les inscriptions sont considérées dans leur ordre d’arrivée.
  • Les inscriptions à la totalité des modules de formation sont privilégiées.
  • L’inscription est valide après règlement complet des cours.
  • Le règlement total de la formation doit être effectué 3 semaines avant le début des cours.
  • Si une demande de prise en charge est en cours, un chèque de caution* du montant de la formation vous sera demandé.
  • Le prix des cours complets CEPH inclut déjà une réduction : aucune réduction supplémentaire ne sera accordée.

Formation

  • Le nombre minimum de participants est de 15 personnes. Si ce nombre n’est pas atteint, PROPASSIF se réserve le droit d’annuler ou reporter la formation. PROPASSIF ne sera aucunement responsable des frais occasionnés par le stagiaire (hôtels, billets de train).
  • Lors de l’inscription il est impératif de remplir le questionnaire de pré- requis.
  • Une annulation ou modification émanant du stagiaire nécessite une démarche écrite. En cas d’empêchement, un remplaçant peut être nommé. (Dans le cas d'une prise en charge, voir conditions avec l'organisme de prise en charge.)
  • Dans le cas d’une annulation moins de 3 semaines avant la date fixée, les frais d’annulation sont fixés à 15% de la somme totale de la facture, à moins de 8 jours avant la date fixée, le montant total de la facture reste dû.
  • Dans le cas d’annulation de la part de l’organisateur, la totalité de la somme versée est remboursée.

Examen CEPH

  • Les conditions du passage à l’examen sont détaillés dans le règlement d’examen qui sera transmis au participant au début de la formation – voir lien sur le site
  • En cas d’annulation au passage de l’examen CEPH moins de 2 semaines avant la date fixée, le prix de l’examen reste dû.
  • Les reports sont possibles sur une période de 6 mois après la date de d’examen initialement choisie. * Ne sera pas encaissé => à noter: si en cours de formation la prise en charge est refusée : le stagiaire qui souhaite poursuivre la formation, devra financer la totalité de la formation dans le cas contraire le stagiaire devra financer les modules auxquels il aura assisté ( voir tarifs des modules à la carte sur le programme en fin de dossier)

* Ne sera pas encaissé => à noter: si en cours de formation la prise en charge est refusée : le stagiaire qui souhaite poursuivre la formation, devra financer la totalité de la formation dans le cas contraire le stagiaire devra financer les modules auxquels il aura assisté (voir tarifs des modules à la carte sur le programme en fin de dossier)